Peut-on résilier le contrat d’entretien de chaudière ?

En général, pour assurer son bon fonctionnement, la chaudière exige une maintenance régulière par un technicien. Cet entretien est à la fois une obligation et une nécessité aux multiples bénéfices. Il permet, en effet, de réduire les nombreux accidents domestiques liés à l’intoxication au monoxyde de carbone, d’améliorer ses performances écologiques et de diminuer les dépenses énergétiques. Pour réaliser cet entretien, il y a lieu de souscrire un contrat d’entretien de chaudière auprès d’un chauffagiste de votre choix. Mais ce contrat est-il résiliable ? Cet article vous en apportera des éléments de réponse.

En quoi consiste le contrat d’entretien de chaudière ?

Ce type de contrat consiste, pour le chauffagiste et son client, à stipuler les conditions de contrôle et d’entretien de chaudière. Ceux-ci se réalisent à travers une visite régulière (une à deux fois par an ou le plus souvent possible).

Cette visite se résume en 4 opérations. La première est le nettoyage des équipements, de la chaudière et du conduit. La seconde vise à contrôler les dispositifs de régulation et la sécurité de l’installation. La troisième comprend des petites interventions sur le brûleur, à savoir : son démontage, son nettoyage et son réglage. La dernière est le contrôle du processus de combustion et la recherche des éventuelles anomalies.

À la fin de la visite, le chauffagiste remet soit un bulletin de visite (à signer par les 2 parties), soit une attestation d’entretien à son client. Par ailleurs, si le client est locataire, il doit remettre ce document au propriétaire de la maison. Cela prouve que le locataire a respecté les démarches nécessaires liées à sa chaudière.

Quelles sont les différents types de contrats d’entretien ?

Il existe 3 principales formes de contrats d’entretien de chaudière. La première ne comprend que la visite annuelle de votre équipement de chauffage. La seconde couvre la visite annuelle, sa planification pour les années à venir, les frais de déplacement et la main d’œuvre de dépannage de chaudière.

La troisième offre des prestations optionnelles, telles que le remplacement des pièces de rechange. Dans les 2 derniers cas, les tarifs sont plus onéreux.

Est-il possible de le résilier ?

La majorité des contrats d’entretien de chaudière est souscrit pour un an, avec tacite reconduction à son échéance. Autrement dit, il est renouvelable automatiquement pour la même période, et contient un délai de préavis fixé selon les conditions générales de vente. Au moins 1 mois avant la date prévue, le chauffagiste émet un avis d’échéance, sous la forme d’une lettre, à son client. Ce dernier a 20 jours à partir de sa réception pour mettre fin au contrat. S’il ne reçoit pas d’avis, il peut résilier librement.

Toutefois, il est possible de résilier le contrat d’entretien de chaudière dans des cas exceptionnels Nous pouvons en citer 4. Le premier cas est lorsque vous avez trouvé un autre chauffagiste, plus compétent ou moins cher. Le second cas est lorsque votre chauffagiste n’a pas respecté ses engagements ou le délai convenu. Le troisième cas est que vous déménagez dans une zone très lointaine. Et le dernier cas est que vous décidez de changer de chaudière. Pour cela, le client doit prévenir le chauffagiste dans un délai de 10 jours. Puis ce dernier dressera un avenant.

Sachez que certains chauffagistes proposent des contrats annuels sans engagements, qui peuvent être résiliés à tout moment.

Comment le résilier ?

S’il s’agit de souscriptions directes de contrat d’entretien de chaudière auprès d’un chauffagiste, demandez sa résiliation par lettre recommandée avec accusé de réception. Joignez à cette lettre les pièces justificatives de votre résiliation.

Concernant les souscriptions de commerce en ligne, vous bénéficiez d’un droit de rétractation. La durée dépend de votre prestataire, mais elle est généralement aux environs de 15 jours après la souscription. Par la suite, le contrat est arrêté lorsque la lettre recommandée est parvenue à votre prestataire.

Après votre demande de résiliation, si vous avez déjà payé pour une période postérieure à la résiliation ou pour une période non couverte, vous devez être remboursé.